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La séance du conseil municipal aura lieu dans la nouvelle salle du Conseil municipal (anciennement la salle des fêtes)

mardi 14 mai 2024 à 20 h 30

Consultez l’ordre du jour en ligne

Approbation du PV de la séance précédente

I. Administration générale :

1. Démission d’un membre du conseil municipal.

2. Modification de la composition des commissions municipales – Annule et remplace la délibération 004D_2023 du 10/01/2023.

3. Modification du règlement intérieur du conseil municipal Art 12 : commissions municipales page 5 – Annule et remplace la délibération 081D_2023 du 12/09/2023.

4. Projet territorialisé d’accueil des gens du voyage : renouvellement de la convention de mise à disposition d’un terrain pour l’accueil d’une aire de grand passage.

5. Convention de mise à disposition d’un véhicule mairie auprès du service TSL du CCAS.

III Ressources humaines :

6. Création d’un emploi permanent : agent de maitrise à temps complet pour occuper les fonctions de référent-responsable espaces verts.

7. Demande de renouvellement de l’agrément de l’Agence du service civique.

8. Recrutement d’agent saisonniers pour le chantier “jeunes citoyens” et d’un animateur encadrant.

9. Création de postes permanents liés aux avancements de grade 2024 et promotions internes 2023.

10. Création d’un emploi non permanent – Accroissement saisonnier d’activité (article L. 332-23.2° du Code général de la fonction publique) à la Maison Salvan.

IV Urbanisme :

11. Définition des modalités de mise à disposition au public du projet de modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Labège.

12. Identification des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR).

13. Constitution de servitudes de passage, de divers réseaux et d’aire d’ordures ménagères au profit de la société Les Jardins du Cardinal – impasse du Barrau.

14. Décision de ne pas réaliser d’évaluation environnementale dans le cadre de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Labège suite à l’avis conforme de la Mission Régionale d’Autorité environnementale d’Occitanie dispensant d’évaluation environnementale.

V Espaces Verts :

15. Convention de partenariat pour la conduite d’une démarche d’animation et d’études préalables. Projet d’appui des collectivités dans la gestion du sanglier urbain et péri urbain.

VI Travaux, marchés et services en délégation